Ateliers européens "Recyclage des déchets de construction et de démolition : comment boucler la boucle ?" (23 et 24 mai Paris)




Ateliers européens "Recyclage des déchets de construction et de démolition : comment boucler la boucle ?" (23 et 24 mai Paris)
La Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP) organise en partenariat avec la Confédération Construction de Belgique un symposium consacré au recyclage des déchets de construction et de démolition, les 23 et 24 mai 2013 à Paris. Ateliers européens : "Recyclage des déchets de construction et de démolition : comment boucler la boucle ?"

Cet événement aura l’immense avantage de présenter une étude comparative (benchmark) des différents systèmes et outils mis en place dans les Etats Membres de l'Union européenne, destinés à encourager le recyclage des déchets de la construction.

J’ai souvent eu l’occasion de plaider ici pour une approche comparative de la mise en œuvre du droit européen de l’environnement dans les Etats Membres. C’est donc avec plaisir que j’animerai en qualité de modérateur la table-ronde consacrée à la réutilisation des déchets de démolition.

L’enjeu est de passer d’une politique de gestion des déchets à une gestion durable des matériaux. Cet objectif implique de mettre en place des cycles plus efficaces. Comment la France et la Belgique s’organisent-elles pour y parvenir ?

i. Contexte réglementaire

La Commission Européenne a lancé cette année une consultation des Etats Membres destinée à évaluer l'application de la Directive Cadre Déchets 2008/98/CE et un bilan sera réalisé en 2014.

En particulier, il conviendra de rechercher si l’objectif de recyclage de 70 % des déchets du BTP à horizon 2020 est en bonne voie.

L’atelier européen des 23 et 24 mai 2013 constituera une contribution du secteur de la construction à ces travaux. L'appropriation de la nouvelle hiérarchie des modes de traitement des déchets ou de la procédure de fin de statut pourraient l'illustrer.

ii. Contexte économique

Dans un contexte de pression forte sur les matières premières et au vu des volumes de déchets générés dans les activités de construction, l'identification des meilleures pratiques reproductibles est un apport technique notable pour la filière.

Les exemples ne manquent pas. Ainsi, selon les sources, les opérations d’aménagement du Grand Paris vont générer entre 15 et 20 millions de mètres cubes de déblais, qui sont des déchets (Le Monde, 22 mars 2013). Or, d’un autre côté, l’Ile de France consomme de l’ordre de 30 Mt de matériaux par an et connaît un important déficit d’approvisionnement. Elle doit donc importer d’importantes quantités de matériaux naturels.

Dans ce contexte, le recyclage et la réutilisation des déblais de chantier du Grand Paris pourrait constituer une solution juridique et économique. Elle témoignerait d’un point de vue pratique et à grande échelle de la volonté d’intégrer un modèle d’économie circulaire.

Rendez-vous les 23 et 24 mai à la Maison des Travaux Publics, 3, rue de Berri, 75008 Paris pour échanger et débattre.

Source : Carl Enckell, avocat


  

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